Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERROIR
Numéro de dépôt :
1588583
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999
Présentation de la marque TERROIR
Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588583.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR est expirée depuis le 21 décembre 1999.
FRANCE ALFA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41